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Certificats
Pour les instruments horaires ayant passé les épreuves avec succès, le COSC délivre, sous le sceau officiel, un certificat collectif et facultativement un bulletin de marche individuel ou un certificat de contrôle individuel.
Le certificat collectif (annexe Ia des Conditions générales COSC) est daté et signé par la/le responsable du bureau d’observation. Il réunit les résultats obtenus pour les instruments horaires de même catégorie appartenant à la même série et du même déposant. Il contient :
- le numéro unique du certificat collectif
- le numéro de contrôle du chronomètre
- la marque figurant sur la montre et les indications nécessaires à l’identification de la provenance du dépôt
- la référence du calibre, son genre, sa catégorie et ses particularités
- les dates de dépôt et de fin des épreuves
- la méthode de mesure utilisée
- le lieu et la date d’émission du bulletin
- le sceau COSC du BO et la signature du responsable de BO
- l’incertitude de mesure
- le numéro unique de chaque mouvement
- l'indication des états, des marches diurnes et des résultats obtenus dans les différents critères, des échecs
- la statistique sur le certificat collectif, ainsi que le résumé des échecs
Le bulletin de marche individuel facultatif (annexe Ib des Conditions générales COSC, format A4 ou 3 volets), daté et signé par la Direction du COSC et portant le détail des résultats de toutes les épreuves, contient:
- le numéro de contrôle du chronomètre
- le numéro unique du mouvement chronomètre ou du chronomètre
- la référence du numéro de certificat collectif
- la catégorie, les particularités, ainsi que les dimensions du mouvement
- la marque figurant sur la montre ou l'instrument horaire
- le relevé de marche, les résultats obtenus dans les différents critères et la date de fin d’épreuves,
- le lieu de contrôle (BO)
- la date d’émission du bulletin, portant le sceau COSC du BO et signé par la Direction du COSC.
Le certificat de contrôle individuel (annexe Ic des Conditions générales COSC, format bandelette), daté et signé par la Direction du COSC, ne spécifiant pas les résultats obtenus, contient :
- le numéro de contrôle du chronomètre
- le numéro unique du mouvement chronomètre ou du chronomètre
- la marque figurant sur la montre ou l’instrument horaire
- le sceau COSC du BO, la référence du numéro de certificat collectif et la signature de la Direction du COSC
Sur demande, tout acheteur d’un chronomètre peut obtenir les résultats obtenus par son instrument horaire en s’adressant à la marque, qui en est la détentrice exclusive.