Conseil d'administration

Le Conseil d'administration (CA) se compose de 8 membres, soit du président et du vice-président, d'un délégué pour chaque autorité de gestion des BO et de trois délégués représentants l'ensemble des déposants au COSC.

La composition du Conseil d'administration peut être visualisée en téléchargeant un rapport d'activités sous la rubrique RAPPORTS ANNUELS dans le répertoire ACTUALITÉS en bas de page.

Le mode de fonctionnement, les compétences sont décrits dans le règlement d'organisation du Conseil d'administration et dans les statuts du COSC.

Le CA est élu par l'Assemblée générale et la durée des mandats des adminsitrateurs est de 4 ans.